Déposée le 7 octobre 2009 par la société étrangère SUNSTAR SUISSE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUITANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est la société étrangère SUNSTAR SUISSE SA domicilié(e) Route de Pallatex 15 - 1163 - ETOY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque EQUITANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUNSTAR SUISSE SA, Société de droit suisse - Route de Pallatex 15 - 1163 - ETOY - Suisse
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2019 n°2725886 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-19
Cosmétiques ; savons ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; parfums ; encens ; dentifrices ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; essence de menthe ; pastilles pour rafraichir l'haleine ; spray pour rafraichir l'haleine.
Brosses à dents (électriques et non électriques), ustensiles de toilette et de maquillage, à savoir : éponges de toilette, nécessaire de toilette, brosses à cheveux, brosses à sourcils, poudriers, fil dentaire.
Salons de beauté ; salons de coiffure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EQUITANCE"
